21.04.2022

Optimisation de la prévoyance professionnelle

Nombreuses sont les PME qui n'accordent pas assez d'attention à la prévoyance professionnelle. Pourtant, l'obligation légale d'assujettissement à partir d'un certain niveau salarial est connue et respectée. Ce faisant, la tendance montre que les obligations légales sont couvertes tandis que les possibilités d'aménagement individuel sont, par méconnaissance de la matière, négligées.

Or, il se trouve qu'un bon modèle de caisse de pension offre de multiples avantages, telles qu'une optimisation fiscale et de prévoyance pour l'employeur, la direction, les cadres et les collaborateurs. Un bon panier d'assurances sociales augmente l'attractivité sur le marché du travail et positionne l'entreprise comme étant moderne et socialement responsable. Des attributs qui sont importants pour les spécialistes et les cadres qualifiés.

Lors de son implémentation, il est possible de proposer une prévoyance élargie à certains cercles de personnes, p. ex. la direction ou certains statuts de cadres. Cette formule permettrait alors aux cadres qualifiés de bénéficier d'un potentiel de rachat supplémentaire ainsi que des prestations de vieillesse et de risque plus élevées.

Il convient en outre de vérifier si une répartition entre prévoyance de base et prévoyance pour les cadres ne pourrait pas générer d'autres avantages. La priorité est ici donnée à la flexibilité et à la diversification des risques (deux institutions de prévoyance avec différentes prestations, taux de couverture et structure d'âge). Cela peut se faire par le biais d'une seconde affiliation standard ou d’un plan de prévoyance «1e».

Une grande flexibilité peut être atteinte grâce aux solutions 1e, car l'assuré peut ainsi librement choisir sa stratégie de placement et l'adapter à sa tolérance et à sa capacité de risque. Ce type de solutions avec des stratégies de placement individuelles n'est autorisé que pour les parts salariales supérieures à CHF 129'060. Le rendement réalisé est intégralement crédité aux avoirs de vieillesse personnels. En contrepartie, les pertes éventuelles sont à la charge de l'assuré. Autre atout : contrairement à la prévoyance de base, la redistribution indésirable des rendements en faveur du collectif d'assurance n'a pas lieu.

De plus, les solutions 1e sont une occasion de constituer un dépôt titres de manière échelonnée pendant la phase d’activité professionnelle. Les primes d'épargne annuelles et les éventuels rachats sont investis selon une stratégie de placement personnelle et fiscalement privilégiée. La constitution échelonnée protège contre un moment d'entrée défavorable. Une coordination avec la stratégie de placement privée permet de générer des avantages supplémentaires (p. ex. sociétés avec un dividende robuste dans le dépôt de prévoyance, titres présentant un potentiel de plus-value dans le dépôt privé). Lors du passage à la retraite, le dépôt de prévoyance est transformé en dépôt titres privé. Tout comme un retrait de capital de prévoyance conventionnel, la valeur de ce dépôt est soumise à l'imposition privilégiée de la prévoyance.

Nous répondons volontiers à vos questions relatives à votre solution de prévoyance.

Valentin Chiquet
Planification financière & conseil de prévoyance
BSc HES-SO en gestion d'entreprise

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